Conditions générales de vente

Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à toutes les ventes conclues par Atelier Écodesign, auprès de clients particuliers ou professionnels.

Article 1 – Objet

 

Les présentes CGV définissent les conditions dans lesquelles Atelier Écodesign commercialise des objets, mobiliers et créations décoratives, standards ou sur mesure.

Article 2 – Commande

 

Toute commande fait l’objet :

  • soit d’un devis préalable

  • soit d’un accord écrit du client

La commande est considérée comme définitive après acceptation du devis et, le cas échéant, versement d’un acompte.

Article 3 – Prix

 

Les prix sont exprimés en euros.
Ils sont indiqués sur les devis et peuvent varier selon la nature des créations, des matériaux utilisés et des contraintes techniques.

Article 4 – Paiement

 

Le paiement s’effectue par :

  • virement bancaire

  • ou tout autre moyen indiqué sur la facture

Des paiements en ligne par carte bancaire pourront être proposés ultérieurement.

Article 5 – Livraison / retrait

 

Les produits peuvent être :

  • retirés sur place

  • ou livrés à l’adresse indiquée par le client

Les modalités sont précisées sur le devis.

Article 6 – Droit de rétractation

 

Conformément à la législation en vigueur, le droit de rétractation ne s’applique pas aux créations réalisées sur mesure.

Article 7 – Responsabilité

 

Atelier Écodesign ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation des produits vendus.

Article 8 – Droit applicable

 

Les présentes CGV sont soumises au droit français.